1.    Préambule

Les Écoles et Collèges des Sœurs des Saints-Cœurs de Jésus et de Marie sont des établissements scolaires libanais relevant de la Congrégation. Ils reposent sur des valeurs et des principes consignés dans son Projet Éducatif et que chacun se doit de respecter. 

L'objectif primordial de ce Règlement Intérieur est d'assurer le bon fonctionnement de la vie collective et des relations de qualité entre les différentes personnes concernées. De même, il se présente comme un instrument de la formation de tous à la responsabilité et à l'autodiscipline. 
Les élèves ont le devoir de participer à tous les cursus correspondant à leur classe.

Les parents/tuteurs s'engagent à apporter leur concours le plus actif à l'application de ce Règlement.

L'inscription au Collège vaut acceptation du présent Règlement.

2.    Projet éducatif (résumé de l’élève)

2.1.    La formation d’une personne libre

2.1.1.    Développer harmonieusement toutes les aptitudes physiques, morales et intellectuelles. 

2.1.2.    Acquérir du jugement et un sens plus aigu de leur responsabilité.

2.2.    La formation d’un citoyen responsable, solidaire et ouvert au dialogue

2.2.1.    S’éveiller au souci du Bien Commun, c'est-à-dire respecter les biens collectifs et former son sens civique et social.

2.2.2.    Respecter l’autre dans sa personnalité, ses convictions, ses paroles et ses actes.

2.3.    La formation d’un croyant engagé

2.3.1.    Développer, dans le respect des autres religions, les valeurs spirituelles de la Foi Chrétienne.

2.3.2.    Croître dans la foi, l’espérance et la charité, et s’entraîner à vivre le message de Jésus - Christ. 

3.    Organisation de l'établissement

3.1.    Horaire

3.1.1.    Tous les élèves se conforment à l’horaire adopté par le Collège.

3.1.2.    Un horaire spécial pour les EB9 et classes secondaires sera communiqué aux parents au début de l’année scolaire.

3.2.    Entrées et sorties des élèves - Circulation des voitures et des autocars

L'arrivée des élèves avant les cours et leur départ après les cours s’effectuent selon les directives du Collège. Par mesure de sécurité, les conducteurs des autocars et des voitures doivent scrupuleusement respecter les consignes données quant à la circulation et au stationnement.  Le Collège se réserve le droit de prendre des mesures à l’égard des contrevenants.

3.2.1.    Les élèves ne peuvent quitter le Collège pendant l'horaire scolaire. Pour les sorties exceptionnelles, les parents/tuteurs adressent une demande écrit au Responsable de Cycle (demande envoyée 24 heures à l’avance) et viennent prendre leur(s) enfant(s) du Collège.

3.2.2.    En cas de malaise ou d’un problème physique survenant dans la journée, l'infirmière peut autoriser l'élève à quitter le Collège, après en avoir informé le Responsable de Cycle et les parents/tuteurs.

3.2.3.    Les élèves ne sont pas autorisés à conduire une voiture ou une motocyclette pour venir au Collège, même s'ils sont détenteurs d'un permis de conduire.

3.3.    Comportement en autocar.

Lorsqu’il est dans un transport en commun, l’élève représente le Collège et ses valeurs ; il doit donc, par son attitude et son comportement en être le digne représentant et faire preuve de civisme en se conformant aux directives données par le STR (Service de Transport) du Collège :

3.3.1.    Les élèves doivent, à la sortie des classes et/ou activités, se rendre directement aux autocars. Tout élève en retard sera retenu et attendra ses parents au Collège.

3.3.2.    Chaque élève a une place fixe désignée par le surveillant d’autocar. Cette place ne peut être changée que par le surveillant.

3.3.3.    La montée et la descente des élèves doivent s’effectuer avec ordre et à l’arrêt complet de l’autocar. 

3.3.4.    Les élèves doivent se comporter de manière à ne pas gêner le conducteur, ni distraire de quelque façon que ce soit son attention, ni mettre en cause la sécurité. Il est donc interdit de parler au conducteur sans motif valable et en particulier durant le trajet. 

3.3.5.    Se tenir debout, chahuter, se déplacer, mettre la tête ou les mains à l’extérieur des fenêtres, lancer des objets par les fenêtres, etc. sont des actes contraires aux consignes de sécurité et, par conséquent, interdits.

3.3.6.    Il est interdit de crier, chanter, se disputer ou entreprendre en autocar toute action ou activité contraire aux règles de sécurité du transport.

3.3.7.    Il est interdit de toucher, avant l’arrêt du véhicule, les poignées, serrures ou dispositifs d’ouverture des portes ainsi que les issues de secours.

3.3.8.    Tout acte de vandalisme ou de dégradation du matériel, volontaire ou involontaire, à l’intérieur et à l’extérieur d’un autocar, engage la responsabilité des parents/tuteurs et entraîne pour son auteur une sanction et la réparation du dommage causé. Les mesures disciplinaires peuvent aller de l’avertissement jusqu’à l’exclusion de l’élève du transport scolaire.

3.3.9.    Les élèves doivent veiller à la propreté des autocars. Tout ce qui est nourriture : chips, popcorn, chocolat ou chewing-gum, etc… est interdit.

3.3.10.    Il est interdit de fumer dans les moyens de transport scolaire. Il en est de même pour l’usage d’alcool. 

3.3.11.    Toute attitude arrogante ou menaçante, toute forme d’intimidation, de harcèlement, d’agression envers un chauffeur, un surveillant ou un camarade est interdite.

3.3.12.    Un élève utilisant les autocars du Collège, doit obtenir l'accord exprès de l’Assistante administrative attachée aux affaires des élèves pour changer définitivement d'autocar.

3.3.13.    Il doit présenter une justification de ses parents/tuteurs et obtenir l'autorisation du Responsable de Cycle

•     pour quitter le Collège par un moyen privé ; 
•     pour changer d'autocar ;
•     pour descendre de l'autocar à une station autre que celle prévue, même si le cas est exceptionnel.

3.3.14.    Toute indiscipline dans un autocar peut entraîner une exclusion des services des transports d’un à plusieurs jours.

3.3.15.    À partir du moment où l’élève descend de l’autocar, ses parents/tuteurs sont responsables de sa sécurité. 

3.3.16.    Les sacs et les cartables doivent être placés sous les sièges, de telle sorte qu’à tout moment, le couloir de circulation reste libre de ces objets. 

3.3.17.    En cas de panne, les élèves restent dans le véhicule et attendent l’arrivée d’un véhicule de dépannage ou l’arrivée des parents/tuteurs. En cas d’incendie, le véhicule doit être évacué : 

•     Les sacs et les cartables sont laissés sur place ; 
•     Le regroupement doit s’effectuer à une cinquantaine de mètres du véhicule ; 
•     Les élèves doivent respecter les consignes qui leur seront prodiguées par le chauffeur et le surveillant de car. 

3.3.18.    En cas d’interdiction de prendre le service des transports scolaires, les frais de dossier sollicités lors de l’inscription ne seront pas remboursés.

3.4.    Retards et absences

Être présent les jours et les heures prévus au calendrier scolaire, être ponctuel et assidu sont les normes auxquelles chacun souscrit, par respect pour la Direction, les enseignants et les élèves, et pour acquérir les habiletés nécessaires à la réussite scolaire. Ainsi l’élève présent à tous les cours augmente ses chances de réussite et se prépare ainsi à la vie professionnelle.

3.4.1.    Les élèves doivent être présents en classe dès le début et jusqu’à la fin des cours. En cas de retard, ils doivent se présenter auprès du Responsable de Cycle. Celui-ci se réserve le droit d’accepter ou de refuser les motifs de retard.

3.4.2.    Pour être admis en classe, tout élève doit présenter, avant la première période de cours, une justification écrite par ses parents/tuteurs, sur les pages de  l’agenda scolaire dans la rubrique « Informations Diverses » :

•    Toutes les fois qu’il arrive en retard.
•    Après une absence qui n'avait pas été préalablement autorisée. 

Le Responsable de Cycle se réserve le droit d’accepter ou de refuser les motifs de l’absence.

3.4.3.    L’absence doit être justifiée. Lorsque l’absence est prévisible, il est impératif que les parents/tuteurs informent, à l’avance, le Responsable de Cycle, par note écrite. 

3.4.4.    L’élève qui manque volontairement un ou plusieurs cours sera sanctionné d’une retenue d’une durée équivalente.

3.4.5.    En cours d’année, l’élève qui manque un ou des jours scolaires en raison d’un voyage se chargera lui-même des cours manqués. Le Collège décline toute responsabilité en cette matière.

3.4.6.    Toute absence, insuffisamment justifiée lors d'une épreuve, est sanctionnée par la note "zéro" pour ladite épreuve. Si le motif de l'absence est valable, et qu’il s’agit d’un contrôle continu, l’élève pourra être jugé sur son travail (récitations écrites) et sur son application.

Quant à l’examen, un rapport médical du médecin traitant est requis. La Direction peut cependant soumettre ce rapport au médecin agréé par le Collège pour approbation et prendra alors la décision concernant l’examen non fait.

3.4.7.    Une absence insuffisamment justifiée les jours qui précèdent une épreuve peut être une raison de non admission à cette épreuve.

3.4.8.    Il serait souhaitable que les rendez-vous médicaux des élèves soient pris en dehors de l'horaire scolaire.

3.4.9.    En juin, il est souhaitable qu’un élève ne voyage pas avant la fin de l’année scolaire.

4.    Exigences de la vie collective

4.1.    Comportement, attitude et langage

Les élèves du Collège sont fiers de leur appartenance et manifestent cette fierté par le respect et la promotion d’attitudes, de comportements et d’un langage qui reflètent les valeurs promues dans le Projet Éducatif. Chacun aura à cœur d’observer les règles de politesse et de savoir-vivre, nécessaires à des relations respectueuses.

4.1.1.    L’élève est tenu d’avoir une attitude et un langage corrects envers les autres ; toute forme de vulgarité, d’impolitesse, de discrimination ou de dévalorisation du travail d’autrui est prohibée au Collège. Tout comportement contraire à la religion, aux valeurs morales, peut être une des raisons de l’exclusion temporaire ou définitive. 

4.1.2.    La violence exprime le non-respect de l’autre, donc de soi-même. Toutes formes de violence, de harcèlement, d’intimidation ou de méchanceté sont considérés comme des actes cruels et réprimandés par des sanctions sévères.

4.1.3.    Les actes humiliant autrui lors de manifestations ou des réunions particulières sont strictement interdits et font obligatoirement l’objet de sanctions.

4.1.4.    Tout comportement inapproprié sera pénalisé. 

4.1.5.    La tricherie ou le plagiat est un vol de propriété intellectuelle et une atteinte à l’intégrité de l’autre. Est considérée comme acte de fraude toute manifestation de tricherie, de copiage ou de plagiat, l’appropriation de son propre travail par un camarade ou la contrefaçon d’une signature.

4.1.6.    Toute fraude lors d’un test ou d’un examen sera pénalisée et entraînera automatiquement la perte totale de la note correspondante. Cette mesure est irrécusable et indiscutable.

4.1.7.    Le Collège offre à ses élèves un environnement sain. La possession et l’usage du tabac et de la cigarette électronique dans l’enceinte du Collège sont interdits. Tout manquement à cette exigence sera sanctionné.

4.1.8.    Les gestes ou attitudes relationnels, doivent en tout temps être respectueux, décents, et conformes à la moralité exigée par la stricte législation concernant les mineurs et au minimum requis pour la vie collective dans un établissement scolaire, considéré dans sa totalité comme un espace public et non privé.

4.1.9.    La surveillance du personnel éducatif ne s’étend pas au-delà du Collège. Cependant, pour des fautes commises, à l’extérieur, notamment sur les lieux de socialisation numérique (Internet, Facebook, chatting, des groupes de classes, Tik Tok, …), bien qu’elles relèvent de la responsabilité des parents, le Collège se réserve toute action qu’il jugerait opportune, eu égard à l’intérêt des élèves ou du Collège.

4.2.    Respect des locaux, du cadre de vie et du matériel

Le Collège étant un milieu de vie collective, chacun doit faire les efforts nécessaires pour préserver et respecter cet environnement.

4.2.1.    Un élève ne peut quitter la salle de classe sans l’autorisation de l’enseignant ou du Responsable de Cycle (RDC), comme il est interdit d’y rester pendant les récréations.

4.2.2.    Pour des raisons de tenue et de sécurité, l’élève ne peut quitter les locaux de sa division sans l’autorisation des adjoints ou RDC. Lors des déplacements pour les différentes activités, on doit circuler calmement et respecter le parcours prévu. 

4.2.3.    L'élève doit utiliser convenablement l’équipement mis à sa disposition, s'abstenir de se livrer à tout acte qui contribuerait à salir ou à abîmer les installations, les locaux, ou le matériel. Toute dégradation, volontairement commise, entraînera pour son auteur la réparation des dégâts causés.

4.2.4.    Par respect pour soi, pour les autres et, en particulier, pour le personnel de service, l’élève veillera à la propreté générale du Collège, surtout de sa salle de classe. Ainsi, jeter les déchets à la poubelle est un acte de civilité. Les négligences peuvent entraîner des sanctions individuelles ou collectives, telle la participation à un travail de protection de l’environnement.

4.2.5.    Aucune nourriture ou boisson n’est consommée dans les classes ou les corridors. Elles ne sont tolérées que sur les seules cours de récréation. Les chewing-gums sont interdits dans l'enceinte du Collège.

4.3.    Livres, matériel appartenant aux élèves et argent

Les livres et le matériel pédagogique sont des outils importants dans l’apprentissage et contribuent à la réussite de l’élève. La présence d’instruments de jeux nuit à l’objectif déjà souligné.

4.3.1.    Les élèves ne doivent avoir que les livres scolaires adoptés par le Collège ainsi que les instruments de travail nécessaires. Ils ont la responsabilité de les maintenir en bon état. Aucun autre document ne peut être introduit sans l’autorisation de la Direction et/ou RDC.

4.3.2.    Les ventes ou échanges d'objets, la distribution de tracts ou de prospectus ainsi que les collectes d'argent sont formellement proscrites.

4.3.3.    Les élèves ne doivent garder sur eux ni somme d'argent importante ni objets de valeur.

Le Collège se décharge de la responsabilité des objets perdus, oubliés ou volés.

4.3.4.    Tout élève qui trouve un objet dans le Collège doit immédiatement le remettre aux adjoints / surveillants / préfet de discipline / réceptionniste : le garder est considéré comme un vol. Tout vol sera pénalisé. 

4.3.5.    Tout objet non identifié sera remis à la préfecture de discipline et y sera conservé avec les objets trouvés jusqu’au dernier jour ouvrable du mois de juin.

4.4.    Objets et produits gênants, illicites ou dangereux

Au Collège, chacun doit pouvoir vivre en toute sécurité, être protégé et travailler dans les meilleures conditions. 

4.4.1.    L'utilisation des téléphones cellulaires, des appareils audiovisuels (baladeurs, MP3, caméras vidéos ou photos, casques audio ou écouteurs, jeux et montres électroniques) de toute sorte est strictement interdite, sous quelque forme qu’elle soit, dans le cadre de l'horaire scolaire, même pendant les récréations et dans les autocars. Tout manquement à cette règle entraîne la confiscation (puce téléphone incluse).

Les laptops et tablettes sont permis seulement sous la demande de l’enseignant(e), du RDC ou d’un Chef de Service.

4.4.2.    La détention de téléphone portable ou de montre électronique connectée sur le réseau internet est strictement interdite au Collège. Elle amène les risques suivants:

• utilisation frauduleuse durant les évaluations, qui crée des situations d’injustice entre les élèves et qui fausse les résultats scolaires ;
• prise de photos, d’enregistrements, de vidéos d’élèves ou d’enseignants, qui souvent constitue une atteinte à la dignité et à l’intimité des personnes ;
• recrudescence d’actes de harcèlement sur les réseaux sociaux, fléau dont souffrent bon nombre d’élèves ;
• distraction pendant les cours ;
• vol ou perte facile d’un objet onéreux impossible à retrouver.

4.4.3.    En cas de vol de l’appareil, le Collège décline toute responsabilité d’enquête ou de dédommagement quelconque. 

4.4.4.    L'introduction par les élèves, dans l'enceinte du Collège, de tout objet ou produit illicite ou dangereux (tabac, stupéfiants, produits nocifs, boissons alcoolisées, allumettes, briquets, couteaux, cutters, aérosols colorants, klaxon à air comprimé, jeux de cartes, jeux d’échec, Pokémon, etc.) est strictement interdite. 

4.4.5.    L'élève qui détient ou manipule des objets mentionnés dans les articles précédents sera sanctionné d'une exclusion temporaire ou d’un avertissement de discipline. De plus, ces objets seront confisqués et remis aux parents en fin d'année scolaire.

4.4.6.    La Direction se réserve le droit de fouiller en cas de suspicion d’un acte et/ou d’un produit illicite ou dangereux, un élève, ses poches, son cartable ou son casier.

4.5.    Tenue vestimentaire et chevelure

Le Collège étant un milieu de travail, on doit s’y présenter convenablement habillé. L’uniforme est une démonstration d’acceptation, d’engagement et d’appartenance de l’élève envers le Collège. Les éléments de cet uniforme sont décrits dans la circulaire annuelle de la rentrée scolaire.

4.5.1.    Quels que soient l’âge, la classe, la saison ou la mode, l’élève doit porter correctement et au quotidien l’uniforme du Collège. Les vêtements délavés, déchirés ou non conformes au bon sens sont à exclure. Il est strictement interdit de modifier les éléments de l’uniforme.

4.5.2.    Pour des raisons d’hygiène, une tenue spécifique pour le cours d’éducation physique et la pratique du sport est exigée.  Il en est de même pour le port d’espadrilles.

4.5.3.    La tenue doit être simple et correcte. Toute tenue excentrique et/ou provocante (maquillage, vernis à ongles, piercing, tatouages, colifichets, bijoux trop voyants, ceintures fantaisistes, minijupes, etc.) est interdite. 

4.5.4.   Les cheveux doivent être propres et bien peignés. La coiffure doit être simple et le visage dégage.                                                                                                            Les coiffures exagérément fantaisistes (cheveux trop longs ou colorés, barbe négligée, etc.) sont défendues.

4.5.5.    Tout élève qui ne respecterait pas ces directives s'exposerait à une exclusion du Collège.

4.5.6.    Les jours de réunion des mouvements agréés au Collège (MEJ, Scoutisme et Guidisme), la tenue officielle adoptée par ces mouvements est autorisée.

4.6.    Éducation Physique et Sportive

Le cours d’Éducation Physique et Sportive (EPS) est obligatoire. Il implique la participation de tous les élèves, revêtus de la tenue spécifique requise. Comme pour les autres disciplines, l’élève doit accomplir tous les exercices demandés et passer les tests.

4.6.1.    Les élèves dispensés de sport doivent être présents aux cours, en tenue de sport, et doivent présenter à leur RDC / adjoint(e) un mot écrit et signé par l’un des parents / tuteurs ou un certificat médical justifiant la dispense. 

4.6.2.    Seuls les élèves souffrant d'une maladie chronique sérieuse (rhumatisme articulaire, insuffisance cardiaque, etc.) peuvent bénéficier d'une dispense à long terme justifiée par un rapport médical contresigné par le médecin du Collège.

4.7.    Centres de Documentation (CDI, BCD)

Les Centres de Documentation et d'Information (CDI) et les Bibliothèques Centres de Documentation (BCD) sont des espaces destinés à la consultation de livres, revues, journaux, sites Internet, etc. Ce sont aussi et surtout des lieux de travail et d'apprentissage à la recherche documentaire.

4.7.1.    Les différents documents se consultent, en principe, sur place et seule la documentaliste en fonction peut accorder la permission d’emprunter un ouvrage.

4.7.2.    La fréquentation de ces lieux implique le respect du matériel qui s'y trouve. Une attitude calme et respectueuse du travail des autres y est requise.

4.7.3.    Le silence est de rigueur en tout temps, sinon l’accès à ces endroits sera refusé aux élèves qui ne respectent pas le Règlement. 

4.7.4.    En aucun cas, le CDI ou la BCD ne peuvent être assimilés à une salle de permanence pour y faire ses devoirs. 

4.7.5.    Le CDI et la BCD sont aussi des médiathèques où tous les supports audio-visuels sont à la portée des enseignants et des élèves.

4.7.6.    L'accès à l'Internet au CDI et à la BCD se fait en vue d'une recherche précise, à but pédagogique ou culturel, et doit s'intégrer dans le cadre des projets réalisés au Collège.

4.8.    Technologies de l’Information et de la Communication (TIC)

Pour permettre aux enseignants et aux élèves de disposer d’un matériel en bon état et de profiter ainsi pleinement de l’utilisation des équipements informatiques et multimédias, le Collège compte sur le civisme de chacun.

4.8.1.    L’élève s’engage à :

• respecter le matériel mis à sa disposition et à l’utiliser conformément aux droits d’utilisation définis ;
• n’apporter aucune modification à la configuration des équipements ;
• signaler toute anomalie qu’il constate et prévenir l’enseignant  dès qu’un dysfonctionnement de son poste de travail est constaté ;
• ne pas tenter de réparer lui-même une panne ;
• ne pas tenter de lire, modifier, copier ou détruire des fichiers ne lui appartenant pas ;
• se conformer aux instructions des enseignants ainsi qu’au Règlement propre à chaque salle et à chaque type d’équipement.

4.8.2.    L’élève engage sa responsabilité vis-à-vis de ses actes, comportements et manquements éventuels. Ceci concerne notamment la dégradation du matériel par une utilisation non prévue par les droits d’utilisation ou par un usage non approprié.

4.9.    Infirmerie

Le Service de Santé veille à la promotion de la santé au Collège. L'infirmerie est un lieu de soins, d’accueil et d’écoute.

4.9.1.    Tout élève ne peut se rendre à l’infirmerie pendant les cours, que sur accord de l’enseignant ou en cas d’urgence, muni d'un billet accordé par le Responsable de Cycle ou l’adjoint et/ou accompagné.

4.9.2.    Afin d’être en mesure d’assurer une qualité de soins, un suivi rapproché de l’élève et de favoriser les relations avec les familles, il est essentiel que chaque élève remette, au début de l’année scolaire, la "Fiche de Santé" dûment remplie par son médecin et signée par les parents/tuteurs.  Les dossiers et fiches médicaux seront mis à la disposition de l’infirmière et sont considérés comme confidentiels.

4.9.3.    Des visites médicales ont lieu dans certaines classes, dès la rentrée. Aucun élève ne peut se soustraire aux contrôles et examens de santé organisés par le Collège. 

4.9.4.    En cas de maladie contagieuse, les parents/tuteurs doivent en informer immédiatement le Collège et respecter les délais d'éviction scolaire. À son retour en classe, l'élève devra présenter un certificat médical de non contagion.

4.9.5.    En cas d'accident, le Collège se charge :

• d’administrer les premiers soins ;
• d’avertir les parents/tuteurs tout de suite ;
• de transporter l’élève à l'hôpital, s’il ne parvient pas à joindre les parents/tuteurs et si le cas ne peut attendre.

4.9.6.    Pour les traitements « lourds », les parents/tuteurs dont l’enfant a un traitement médical prescrit par son médecin traitant habituel doivent le signaler par écrit à l’infirmerie. Les médicaments doivent être remis à l’infirmière ; l’élève ne doit en aucun cas les garder sur lui.

4.9.7.    Un certificat médical renouvelé servira de référence pour, éventuellement, dispenser un élève des activités sportives.

4.10.    Assurance

Les élèves sont assurés pendant le temps scolaire, auprès d'une compagnie d'assurance. Une carte d’assurance leur est remise au mois d’octobre de chaque année.

4.11.    Sorties hors de l’Établissement

4.11.1.    Les sorties culturelles sont organisées durant ou en dehors de l’horaire scolaire. Les parents/tuteurs sont avisés par écrit sur l’agenda ou par des circulaires. Ils seront engagés à affirmer leur consentement par rapport à la participation de leurs enfants en apposant leur signature sur les formulaires envoyés à cet effet. 

4.11.2.    Seules les circulaires signées par la Direction / RDC font part d'une excursion ou d'une sortie organisée sous la responsabilité du Collège.

4.11.3.    Pour les sorties et autres activités organisées par les mouvements du Collège ou agréées par lui, elles relèvent de la responsabilité des animateurs de ces mouvements dont les coordonnées sont communiquées aux parents/tuteurs au début de chaque année.

4.11.4.    Les élèves, en excursion ou en sortie, sont tenus d’avoir le comportement et le bon esprit propres au Collège. Ils doivent respecter les consignes des adultes les encadrant.

5.    Évaluation des comportements

5.1.    Conseil de Classe

À l'occasion des remises de notes et à chaque fois que cela est utile, le Chef d’Établissement (CE) réunit (ou délègue), en présence du Responsable de Cycle, les enseignants d'une même classe en Conseil de Classe. 

5.1.1.    Lors de ce Conseil, les questions pédagogiques et disciplinaires concernant la vie de classe seront examinées, notamment le travail et les résultats scolaires de chaque élève, afin de mieux le guider dans son activité d’apprentissage et dans son orientation. De même, sera examiné le choix de filière(s) de l’élève, basé sur les chiffres exacts de ses moyennes, en considérant son évolution, pour déterminer sa réussite et non un quelconque jugement arbitraire.

5.1.2.    Les bons résultats ou la bonne conduite peuvent être sanctionnés par des Félicitations ou des Encouragements.

Toutefois les résultats insuffisants ou l'indiscipline, peuvent être sanctionnés par des Avertissements (soit de travail, soit de discipline) et accompagnés d’un suivi assuré par les différents partenaires.

5.1.3.    Le Chef d’Établissement peut exclure définitivement du Collège un élève qui reçoit du Conseil de Classe plus d'un avertissement durant sa scolarité.

5.1.4. Pour avoir des renseignements sur les études et sur la discipline des élèves, les parents/tuteurs doivent s'adresser au Responsable de Cycle, comme ils peuvent rencontrer les éducateurs de leur(s) enfant(s) sur rendez-vous pris au préalable via RDC.

5.1.5. En ce qui concerne les leçons particulières données par les enseignants du Collège, la position du Collège est claire. Un élève tire un profit dans la mesure où il travaille en classe par lui-même avec l’accompagnement de ses enseignants. Les leçons particulières ne sont tolérées qu'avec l'accord du Chef d’Établissement, pour un temps limité et pour des raisons précises.

5.2.    Sanctions

Les sanctions sont des mesures éducatives qui visent avant tout le bien de l'élève et une prise de conscience envers le non-respect du Règlement. Elles vont de la courte sanction au renvoi, en passant par l’avertissement oral et écrit, le devoir supplémentaire, la retenue, l’exclusion du cours, etc… 
En cas de non-respect du Règlement Intérieur ou des principes qu’il sous-entend, l’élève encourt, en fonction de la gravité de la faute commise, une ou plusieurs sanctions.

5.2.1 Les RDC et le préfet de discipline sont habilités à donner des sanctions.

5.2.2 Suite à une infraction à la discipline ou à une négligence habituelle dans le travail, le Responsable de Cycle, selon l’échelle des sanctions, prononce un avertissement de discipline ou de travail et en informe, par écrit, les parents/tuteurs qui accuseront réception de cette information dans les plus brefs délais. 

5.2.3 Seul le Chef d’Établissement a autorité pour décider du renvoi d'un élève. Il peut déléguer au Responsable de Cycle le pouvoir de renvoyer du Collège un élève, pour une durée d'un à trois jours. L'accès au Collège est interdit à l'élève pendant la durée de son exclusion.

5.2.4 Un élève à qui le Conseil de Classe aurait adressé un blâme ou plus d’un avertissement durant sa scolarité risquerait l’exclusion définitive du Collège.

5.3.    Exclusion d’un cours

La salle de classe est l’un des lieux privilégiés d’apprentissage au Collège. Le climat pédagogique en classe est l’affaire de tous. L’élève y contribuera positivement, favorisera un climat de travail et se conformera aux exigences pédagogiques et disciplinaires fixées par le Collège.

5.3.1.    Cependant, si les comportements d’un élève nuisent à l’apprentissage des autres et à la bonne conduite du cours, et que l’élève refuse d’obtempérer aux remarques de son enseignant,

• il reçoit un avertissement formulé par celui-ci et consigné sur le cahier de classe;
• s’il récidive, il peut alors se faire exclure temporairement (quelques minutes) d’un cours. Il doit alors se présenter auprès du Responsable de Cycle ou de l’adjoint ;
• la note sur le cahier de classe donne lieu à un avertissement oral donné par le Responsable de Cycle.

5.3.2.    Un élève, dont le comportement perturbe l’ordre de la classe, peut également se voir expulser pour toute la période du cours. ll doit alors se présenter chez le Responsable de Cycle. Il ne peut retourner en classe qu'avec un billet de réadmission ou accompagné par le RDC ou l’adjoint.

6.    Évaluation des résultats scolaires

6.1.    Système d'évaluation

Le Collège opte pour un système de contrôle continu et d’évaluation par objectifs. Par ce système, il tend non à classer les élèves mais à évaluer réellement leurs connaissances, pour favoriser l'assiduité au travail, la production personnelle, la créativité, la recherche, la lecture personnelle et dirigée ainsi que les activités de découverte.

Dans un esprit de collaboration, le Collège signale aux parents/tuteurs les progrès de leur enfant pour l'encourager, ou ses difficultés scolaires pour y remédier. Un élève tire tout le profit possible de sa classe dans la mesure où il travaille au jour le jour, par lui-même, et se sent capable de progrès. C’est pourquoi les leçons particulières données par les enseignants du Collège  ne sont tolérées qu’avec l’accord du Chef d’Établissement, pour un temps limité et pour des raisons précises.
Cependant, pour permettre à l’élève d’être à jour dans le programme scolaire, le Collège propose et/ou organise des cours obligatoires de récupération et de remédiation adaptés aux besoins des élèves. Une circulaire envoyée aux parents/tuteurs les informera des modalités de ces cours.

6.1.1.    En Classes Maternelles (PS1, PS2 et PS3)
L'acquis de l'élève est évalué et apprécié à partir du travail quotidien.
Un Bulletin de compétences est envoyé aux parents/tuteurs à la fin de chaque trimestre, afin de rendre compte du degré de réalisation des objectifs requis, ainsi que de la maîtrise des compétences exigées.

6.1.2.    Au Cycle Primaire (EB1 → EB6)
La maîtrise des compétences est évaluée à partir de travaux ponctuels.
Dans cet esprit quatre contrôles continus sont effectués durant l’année scolaire (C1, C2, C3 et C4).                                                                                                          Deux formes de bulletins sont prévues :

• le bulletin de compétences en EB1 communiqué aux parents trois fois l’an ;
• le bulletin de notes communiqué quatre fois l’an.

6.1.3.    Aux Cycles Complémentaire (EB7, EB8 et EB9) et Secondaire (S1, S2 et S3):

L'année scolaire est organisée, en périodes de travail continu et en examens récapitulatifs, où les C1 et C2 désignent contrôles et les E1 et E2 désignent les examens.

À des dates fixées par les Responsables de Cycles, les notes sont transmises aux parents/tuteurs, quatre fois l'an, par un Bulletin de notes.

6.2.    Admission en classe supérieure

6.2.1.    Le Conseil de Délibération de fin d'année, présidé par le Chef d’Établissement et dirigé par le Responsable de Cycle, statue sur le passage de classe de chacun des élèves.

6.2.2.    Le Conseil tient compte de l'ensemble du parcours scolaire de l'élève, et plus particulièrement de la moyenne des notes obtenues dans les matières de base, de son sérieux dans le travail ainsi que de son comportement général.

6.2.3.    Le passage d’un élève de PS3 en EB1tient compte des critères suivants :

• l’acquisition de l’ensemble des compétences requises en maternelle,
• la progression de l’élève dans son travail au quotidien,
• son évolution tout au long de l’année : maturité et autonomie,
• la qualité de ses relations interpersonnelles : capacité d’adaptation et d’intégration dans le cadre scolaire.

6.2.4.    Le passage de classe des élèves de la EB1 jusqu’en EB8 est déterminé par l’obtention d’une moyenne générale minimale de 10/20.

6.2.5.    Ce passage demeure aussi tributaire de la discipline de l’élève, de son dossier scolaire des années précédentes et de l’acquisition des compétences correspondant aux matières enseignées.

6.2.6.    Ainsi, les parents/tuteurs sont invités à accompagner leur enfant pour qu’il acquière un bon niveau dans les différentes matières et une éducation équilibrée qui ne privilégie aucune matière aux dépens d’une autre. De même, ils sont encouragés à l’accompagner dans sa vie scolaire pour que son comportement et sa discipline se conforment aux exigences du vivre-ensemble, déterminées par le Règlement Intérieur du Collège.

6.2.7.    Passage de Classe (EB9 → S3)
En classe de Seconde et de Première, deux options sont proposées : ES (économiques et sociales), et S (Scientifique)

En Terminale, trois options sont proposées : ES, SG (Sciences Générales) et SV (Sciences de la Vie).

Le Conseil de délibération prend en considération d’une manière toute particulière les notes dans chaque regroupement de matières.

Une moyenne générale de 10/20 est requise pour le passage en classe supérieure.

6.2.8.    Pour être admis en classe de Seconde, l'élève en EB9 doit obtenir le Brevet libanais et doit avoir réussi son année scolaire au Collège. Avoir une moyenne supérieure ou égale à 10/20

Pour le passage de la EB9 en Seconde Scientifique, l’élève doit obtenir au moins une moyenne de 10/20 en chacune des « Matières Scientifiques ».

Pour le passage de la EB9 en Seconde Économique et Sociale, l’élève doit obtenir au moins une moyenne de 10/20 en Mathématiques.

6.2.9.    Pour le passage de la Seconde en Première scientifique, l’élève doit obtenir au moins une moyenne de 10/20 en chacune des « Matières Scientifiques ».

Pour le passage de la Seconde en Première Économique et Sociale, l’élève doit obtenir au moins une moyenne de 10/20 en Mathématiques, en Sociologie et en Économie.

6.2.10.    Pour le passage de la Première en série "Sciences Économiques et Sociales", une moyenne inférieure à 9/20 en Sciences Économiques et Sociales (pour les S1E) et en Mathématiques (pour les S1E et S1S) empêcherait l'accès à cette série.
Pour le passage de la Première Scientifique en série "Sciences Générales", l'élève doit obtenir une moyenne de 12/20 en Mathématiques et Physique.
Pour le passage de la Première Scientifique en série "Sciences de la Vie", une moyenne inférieure à 10/20 en Mathématiques et en Biologie empècherait l’accès à cette série.

6.3.    Redoublement et réorientation

6.3.1.    Redoublement
Le redoublement peut être nécessaire quand les notes de l’élève demeurent loin du Minimum Requis pour son passage en classe supérieure. Il est considéré comme une chance réelle pour que l’élève se rattrape et suive le rythme d’une classe donnée. Pour qu’un élève soit admis à redoubler sa classe, trois critères sont pris en compte : son âge, sa discipline, et que sa moyenne générale par matière ne soit pas inférieure à  8 ∕ 20.

6.3.2.    Réorientation
Les parents/tuteurs d’un élève qui n’est pas admis en classe supérieure ni admis à redoubler doivent chercher un autre établissement scolaire adéquat à la situation de leur enfant. La décision de réorienter un élève est prise après plusieurs avertissements oraux et/ou écrits et/ou suite aux recommandations de SPOSSO (Services de Psychologie, d’Orthophonie, de Santé, Sociale et d’Orthopédagogie).

6.4.    Fidélité des relevés

Les relevés de notes d’un élève reproduisent fidèlement celles qui figurent sur ses bulletins. Sauf erreur matérielle de retranscription, aucune modification, pour quelque raison que ce soit, ne peut y être apportée.

6.5.    Diplôme du Collège

Le Collège décerne aux élèves méritants un/des Diplôme(s) qui lui est propre. Ces Diplômes sont délivrés par le Chef d’Établissement sur proposition des Conseils de Classe.

7.    Dispositions administratives 

7.1.    Admission des nouveaux élèves

Pour le cycle maternel (PS1, PS2 et PS3), les demandes d'admission sont reçues à partir de la deuxième quinzaine du mois de janvier, précédant la rentrée scolaire. La demande se fait en ligne, en remplissant le dossier propre à l’inscription suivi par l’administration de tous les documents exigés auprès de la Direction. 
Pour être admis en PS1, il faut avoir 3 ans fin décembre au moment de la rentrée scolaire. 

Pour être admis en PS2, il faut avoir 4 ans fin décembre, au moment de la rentrée scolaire. 

Pour être admis en PS3, il faut avoir 5 ans fin décembre, au moment de la rentrée scolaire. 

Un test décidera de l’admission de l’élève au Collège.

Pour les autres classes, dans la limite des places disponibles, les demandes d'admission sont reçues pendant le mois de février, précédant la rentrée scolaire. 
Pour être admis au Collège, l'élève doit présenter son bulletin de notes, et remplir certaines conditions de discipline en rapport avec son âge. 
Un examen d’admission décidera de l’acceptation définitive de tout élève au Collège.

7.2.    Réinscription et enregistrement
Chaque année, en janvier, une circulaire est envoyée aux parents/tuteurs d'élèves pour les aviser de : la réinscription de leur(s) enfant(s) au Collège ; l'utilisation éventuelle des autocars.
À la fin de l'année scolaire, une circulaire est remise aux parents/tuteurs d'élèves, pour leur indiquer : les dates, pour accomplir les formalités d'enregistrement ; la date de la rentrée scolaire ; d’autres informations ou consignes. 

7.3.    Versement des frais de scolarité et de transport
En accomplissant les formalités d'enregistrement, les parents/tuteurs s'engagent vis-à-vis du Collège, à verser, pour l'année en cours, le montant intégral de la scolarité de leur(s) enfant(s) et des frais de transport, s'ils utilisent les autocars du Collège. Et cela, en signant, lors de la première inscription, le règlement financier propre au Collège.
Les droits de scolarité sont exigibles en 3 versements, sur facturation, début septembre, avant les vacances de Noël et avant les vacances de Pâques. La facture comporte aussi le prix des fournitures remises tout au long de l’année scolaire et dans certaines classes, les droits d’inscription aux examens officiels ainsi que la somme due à la caisse du Comité des Parents. 
Pour éviter toute complication administrative et pour permettre au Collège d’honorer ses engagements, les parents/tuteurs sont tenus de respecter les délais de paiement. 

7.4.    Secrétariats
L’horaire de l'administration et des secrétariats, est le même que les classes :

• du lundi au vendredi : de7h30 à 14h30 ;
• les secrétariats sont fermés pendant le mois d'août.

Tout document demandé aux secrétariats et à l’administration sera délivré dans les 48h après la demande. La constitution d'un dossier peut exiger des délais supérieurs.

7.5.    Transports
Au moment des formalités d'enregistrement, une fiche est remise à chaque élève inscrit au Service de Transport Scolaire (STR). Cette fiche porte son nom, sa classe, le numéro de l'autocar, l'endroit précis et l'heure à laquelle il sera pris chaque matin.
En principe, les autocars passent à proximité du domicile de l'élève.
Un règlement propre au STR doit être signé par tous les parents/tuteurs utilisateurs. 

7.6.    Rencontre Parents/tuteurs et Direction
Un horaire pré-établi pour des entrevues hebdomadaires communiqué au début de chaque année scolaire (et posté sur le site du Collège) permet aux parents/tuteurs de rencontrer le Chef d’Établissement, les Responsables de Cycles et les chefs de SPOSSO, le Conseiller d’Orientation, la responsable de la Pastorale Scolaire (l’Aumônerie) du Collège.

Pour les cas urgents, il est possible de fixer un rendez-vous pris auprès du Secrétariat de Direction.

Il est impératif que l’entrevue se déroule dans une ambiance de dialogue constructif, de compréhension et de respect mutuel.